Le MOOC, outil d’aide à l’élaboration du dossier technique du CIR : avantages & inconvénients Le MOOC, un outil d’aide à l’élaboration du dossier technique du crédit impôt recherche et innovation (CIR, CII, JEI…) utilisé par les cabinets conseils. Ses avantages, ses inconvénients ? Un dossier technique CIR doit répondre à une [...]
AAP SESAME : clôture le 25 avril ! Vous êtes intéressé par l’AAP SESAME, filière PIA-Île de France. Nous rappelons qu’il est destiné prioritairement à des « laboratoires de recherche » situés en Île-de-France. Caractéristiques des projets Le porteur de projet est soit un organisme ou un établissement d’enseignement supérieur [...]
Qu’est ce que le droit à l’erreur ? Etes-vous concerné ? La loi du 10 août 2018 dite Loi ESSOC ou « loi pour un Etat au service d’une société de confiance » est entrée en vigueur le 1er janvier 2019. Elle entend instaurer une relation de confiance et d’accompagnement dans la relation [...]
CIR : exigences pour 2018 Vous allez introduire une demande de Crédit Impôt Recherche prochainement. Connaissez-vous les nouvelles recommandations du Ministère de la Recherche et de l’Innovation (MESRI) pour justifier votre demande de Crédit Impôt Recherche (CIR) ? Nous vous invitons à re- découvrir le Guide édition 2018 et surtout de vous conformer à la [...]
L’Examen de comptabilité (contrôle à distance) : en quoi se différencie-t-il de la vérification de comptabilité ? Le but du contrôle fiscal est d’appréhender l’ensemble des manquements à la législation fiscale qu’ils soient commis de bonne foi ou de manière délibérée. L’examen de comptabilité (art. 14 LFR de 2016) s’effectue depuis votre bureau. [...]
Crédit d'impôt recherche: le Comité Consultatif - décret d'application du 9 juin 2016 Article du 16 juin 2016 Afin de faciliter le dialogue avec les entreprises, la loi de finances rectificative pour 2015 a créé un comité consultatif compétent sur les litiges relatifs à l’éligibilité au CIR de certaines dépenses [...]
AGREMENTS CIR/CII & SECURISATION CIR Agréments CIR/CII Pour test test test toutes vos démarches CIR/CII sur le long terme toutes sociétés, organismes de recherche privés, ou experts techniques et scientifiques, dont le statut relève du droit privé peut se faire référencer. CEFIR valide l’éligibilité, prépare les formulaire, suit votre dossier [...]
An essay might appear to be a affordable papers straightforward homework till you understand how extended and attempt you’ll have to complete and obtain a fantastic score on it. It’s easy to buy distinctive college essays and don’t neglect to inform friends and family about it. Creating essays is only that which we do. We [...]
You might utilize sample college application essays to view how some topics might be approached and replied. Writers should always use current release sources so as to verify their writing. These no cost sample scholarship essays are offered on the internet, and you might read them all to observe how additional applicants have written their [...]
